{"id":79,"date":"2020-03-21T13:23:53","date_gmt":"2020-03-21T12:23:53","guid":{"rendered":"https:\/\/timammdouar.fr\/?page_id=79"},"modified":"2025-05-05T16:03:13","modified_gmt":"2025-05-05T14:03:13","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/timammdouar.fr\/en\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et d’utilisation"},"content":{"rendered":"\n
\n

Toute commande de produits distribu\u00e9s par TI MAMM DOUAR implique l’acceptation sans r\u00e9serve des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ci-dessous. Celles-ci annulent toute disposition diff\u00e9rente ou contraire, figurant sur les documents ou la correspondance du client.

<\/p>\n\n\n\n

Clause n\u00b0 1 : FORMALIT\u00c9S DE LA VENTE<\/h2><\/div>\n\n\n\n

La vente est r\u00e9put\u00e9e \u00eatre conclue sur la base des conditions commerciales \u00e0 la date de son enregistrement par TI MAMM DOUAR et selon le catalogue en ligne en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

Clause n\u00b0 2 : CONDITIONS COMMERCIALES<\/h2><\/div>\n\n\n\n

Toute commande sera factur\u00e9e aux conditions figurant sur le catalogue en ligne en vigueur \u00e0 la date d’enregistrement de la commande.
Toute autre condition n’engage TI MAMM DOUAR qu’apr\u00e8s confirmation \u00e9crite de sa part. Les informations figurant sur ce site ne sont donn\u00e9es qu’\u00e0 titre indicatif et peuvent \u00eatre modifi\u00e9es par TI MAMM DOUAR \u00e0 tout moment sans pr\u00e9avis.
Les prix s’entendent TTC aux taux en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

Clause n\u00b0 3 : CERTIFICATION<\/h2><\/div>\n\n\n\n

Toutes les plantes vendues par TI MAMM DOUAR sont issues des cultures et cueillettes faites par Gwendoline DEB\u00c9THUNE sa ferme et\/ou sur des milieux naturels prot\u00e9g\u00e9s. Elles sont par ailleurs certifi\u00e9es en premi\u00e8re ann\u00e9e de conversion en agriculture biologique par l\u2019organisme de contr\u00f4le Ecocert (L\u2019ISLE JOURDAIN, F-32600) et \u00e9galement produites selon le cahier des charges SIMPLES.<\/p>\n\n\n\n

Clause n\u00b0 4 : MODES DE R\u00c8GLEMENTS<\/h2><\/div>\n\n\n\n

Nos factures sont payables \u00e0 la commande par carte bancaire via le syst\u00e8me STRIPE (visa, Eurocard, Mastercard), via le syst\u00e8me Paypal, par virement bancaire ou par ch\u00e8que bancaire. La validation de la commande vaut mandat de payer le prix toutes taxes comprises de la commande. Le client transmet le num\u00e9ro de la carte, la date de validit\u00e9, le cryptogramme et le nom du porteur sur
Internet. Gr\u00e2ce au protocole SSL, le client pourra transmettre en toute s\u00e9curit\u00e9 le type de carte (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard), le num\u00e9ro de la carte bancaire, la date de validit\u00e9 et le nom du porteur de la carte (nom figurant tel quel sur la carte bancaire). Les r\u00e8glements par ch\u00e8que bancaire doivent \u00eatre re\u00e7us dans les 3 jours qui suivent l’enregistrement de la commande.<\/p>\n\n\n\n

Clause n\u00b0 5 : EXP\u00c9DITIONS<\/h2><\/div>\n\n\n\n

Nos produits sont exp\u00e9di\u00e9s uniquement en France M\u00e9tropolitaine et en Corse. Si vous souhaitez exp\u00e9dier votre commande hors France M\u00e9tropolitaine et Corse, merci de nous contacter. Votre commande vous est livr\u00e9e par la Poste en Colissimo apr\u00e8s votre paiement en conformit\u00e9 avec la clause 4 \u00ab\u00a0Modes de R\u00e8glement\u00a0\u00bb.
Les frais de port sont proportionnels au poids du colis en fonction des tarifs propos\u00e9s par La Poste Colissimo.
Aucun frais suppl\u00e9mentaire n’est ajout\u00e9 pour la confection des colis.
Les prix ci-dessous s\u2019appliquent pour l\u2019envoi d\u2019un Colissimo par La Poste en France M\u00e9tropolitaine et en Corse. Livraison en bo\u00eete \u00e0 lettres, suivi et indemnisation int\u00e9gr\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Tarifs Colissimo 2025<\/h3><\/div>\n\n\n\n

Poids Tarif Colissimo 2025<\/p>\n\n\n\n